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Marques déposées par la société COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE Association Loi de 1901
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CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE!
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3354830
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2015
CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! de COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE Association Loi de 1901

Présentation de la marque CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE!

Déposée le 15 avril 2005 par la société COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la société COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE Association Loi de 1901 domicilié(e) 12 Avenue Joxé,49103 ANGERS Cedex 02 - 49103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 318 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEAFL DU BASSIN VAL DE LOIRE MIN domicilié(e) 12 Avenue Joxé, BP 30301,49103 ANGERS Cedex 02 - 49103 - France.

La marque CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! est expirée depuis le 15 avril 2015.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LR , FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNTET ABENDS GELIEFERT , PERL'ETE , PERLE DU NORD , GRANNYSUD , AOP GRAND SUD-EST , BRAEBURNSUD , ROUGE DU NORD , ABRICOTS D'ICI , POIRES de Nos RÉGIONS www.lapoire.com


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU BASSIN VAL DE LOIRE Association Loi de 1901 - 12 Avenue Joxé,49103 ANGERS Cedex 02 - 49103 - France - SIREN 775318157


CEAFL DU BASSIN VAL DE LOIRE MIN - 12 Avenue Joxé, BP 30301,49103 ANGERS Cedex 02 - 49103 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Cerises, confitures, gelées, fruits conservés, fruits conservés dans de l'alcool, fruits séchés, fruits cuits, fruits confits, fruits surgelés, compotes, purées. Cerises, fruits frais. Jus de fruits, jus de cerise, sirops pour boissons, nectars, concentré de jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.