Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE
/
CELFNORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELFNORD
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE

Numéro de dépôt :
1229973
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
08/03/2003
CELFNORD de COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE

Présentation de la marque CELFNORD

Déposée le 8 mars 1983 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « CELFNORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE, domicilié(e) 23, Grand'Place, 62000 ARRAS (dossier no 2016049) - France.

La marque CELFNORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELFNORD est expirée depuis le 8 mars 2003.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LR , FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNTET ABENDS GELIEFERT , PERL'ETE , PERLE DU NORD , GRANNYSUD , CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! , AOP GRAND SUD-EST , BRAEBURNSUD , ROUGE DU NORD , ABRICOTS D'ICI


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE - 23, Grand'Place, 62000 ARRAS (dossier no 2016049) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1993 n°2016049 - Publication au BOPI 1993-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 23 septembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°163378 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 11 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158565 - Publication au BOPI 1993-05-11

- fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits - fruits et légumes et pommes de terre en frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.