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Marques déposées par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES BASSE-NORMANDIE
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CAROTTES DE CREANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROTTES DE CREANCES
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES BASSE-NORMANDIE

Numéro de dépôt :
1524018
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1998
CAROTTES DE CREANCES de COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES BASSE-NORMANDIE

Présentation de la marque CAROTTES DE CREANCES

Déposée le 27 octobre 1988 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES BASSE-NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROTTES DE CREANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES BASSE-NORMANDIE, domicilié(e) Maison de l'Agriculture, 50009 ST LO CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA - France.

La marque CAROTTES DE CREANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROTTES DE CREANCES est expirée depuis le 27 octobre 1998.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES BASSE-NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : LR , FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNTET ABENDS GELIEFERT , PERL'ETE , PERLE DU NORD , GRANNYSUD , CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! , AOP GRAND SUD-EST , BRAEBURNSUD , ROUGE DU NORD , ABRICOTS D'ICI


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES BASSE-NORMANDIE - Maison de l'Agriculture, 50009 ST LO CEDEX - France


SOPEXA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Carottes, Carottes en conserve

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.