Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES de la Région LANGUEDOC-ROUSSILLON
/
BRAEBURNSUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAEBURNSUD
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES de la Région LANGUEDOC-ROUSSILLON

Numéro de dépôt :
94538161
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque BRAEBURNSUD

Déposée le 26 septembre 1994 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES de la Région LANGUEDOC-ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAEBURNSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES de la Région LANGUEDOC-ROUSSILLON, domicilié(e) Syndicat - Adresse: 1105, av. Pierre Mendès-France, 30000 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES de la région LANGUEDOC-ROUSSILLON M. Jean-Paul FERLUS - France.

La marque BRAEBURNSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAEBURNSUD est expirée depuis le 26 septembre 2004.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES de la Région LANGUEDOC-ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : LR , FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNTET ABENDS GELIEFERT , PERL'ETE , PERLE DU NORD , GRANNYSUD , CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! , AOP GRAND SUD-EST , ROUGE DU NORD , ABRICOTS D'ICI , POIRES de Nos RÉGIONS www.lapoire.com


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES de la Région LANGUEDOC-ROUSSILLON - Syndicat - Adresse: 1105, av. Pierre Mendès-France, 30000 NIMES - France


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES de la région LANGUEDOC-ROUSSILLON M. Jean-Paul FERLUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Pommes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.