Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUME DER NORMANDIE
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION BASSE.

Numéro de dépôt :
1131788
Date de dépôt :
28/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Saint Lô

Présentation de la marque BLUME DER NORMANDIE

Déposée le 28 mars 1979 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION BASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint Lô), la marque française « BLUME DER NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION BASSE. domicilié(e) NORMANDIE Syndicat 21 Mars 1884 Maison de l'Agriculture Avenue de Paris 50000 - SAINT.LO - France.

La marque BLUME DER NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BLUME DER NORMANDIE est expirée depuis le 28 mars 1989.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION BASSE a également déposé les autres marques suivantes : LR , FRAICHEUR FRISCHE CUEILLI LE MATIN LIVRE LE SOIR MORGENS GEERNTET ABENDS GELIEFERT , PERL'ETE , PERLE DU NORD , GRANNYSUD , CERISE DU VAL DE LOIRE QUELLE NATURE! , AOP GRAND SUD-EST , BRAEBURNSUD , ROUGE DU NORD , ABRICOTS D'ICI


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION BASSE. - NORMANDIE Syndicat 21 Mars 1884 Maison de l'Agriculture Avenue de Paris 50000 - SAINT.LO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Choux-fleurs produits dans la circonscription des groupements de producteurs adherents du comité économique.