BELLE DU NORD
Présentation de la marque BELLE DU NORD
Déposée le 7 novembre 1989 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE (SYNDICAT AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « BELLE DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BELLE DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DU NORD est expirée depuis le 7 novembre 1999.
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE (SYNDICAT AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17