Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Printanies Asperges de France la fraîcheur en plus
Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du BASSIN RHONE MEDITERRANEE (Association déclarée)
Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du SUD OUEST (Association déclarée)
Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du VAL DE LOIRE (Association déclarée
Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du NORD EST (Association déclarée)

Numéro de dépôt :
3028282
Date de dépôt :
11/05/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2010
Les Printanies Asperges de France la fraîcheur en plus de Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du BASSIN RHONE MEDITERRANEE (Association déclarée

Présentation de la marque Les Printanies Asperges de France la fraîcheur en plus

Déposée le 11 mai 2000 par Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du BASSIN RHONE MEDITERRANEE (Association déclarée, Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du SUD OUEST (Association déclarée, Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du VAL DE LOIRE (Association déclarée, Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du NORD EST (Association déclarée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Printanies Asperges de France la fraîcheur en plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Les déposants sont Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du BASSIN RHONE MEDITERRANEE (Association déclarée), domicilié(e) Route de Marseille, MIN - Bâtiment U, 84000 AVIGNON - France, Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du SUD OUEST (Association déclarée), domicilié(e) Agropole Bâtiment Alphagro, Route de Condom, 47931 AGEN - France, Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du VAL DE LOIRE (Association déclarée, domicilié(e) 2, Avenue jean Joxe MIN, 49051 ANGERS - France, Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du NORD EST (Association déclarée), domicilié(e) 11, Avenue de la Résistance, 54520 LAXOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque Les Printanies Asperges de France la fraîcheur en plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Printanies Asperges de France la fraîcheur en plus est expirée depuis le 11 mai 2010.

Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du BASSIN RHONE MEDITERRANEE (Association déclarée a également déposé les autres marques suivantes : ENVIRONNEMENT RESPECTE , BAIE DU MONT ST MICHEL , CAROTTES DES SABLES DE CREANCES , Les Printanies , JARDINS DE COCAGNE , PRODUIRE AUTREMENT POUR PROTEGER L'ENVIRONNEMENT LEGUMES DU VAL DE SAIRE , OIGNON DE FRANCE , COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES MIDI-PYRENEES COMIPY , Le Melon Sélénais , CAROTTES BAIE DU MONT-SAINT-MICHEL


Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du BASSIN RHONE MEDITERRANEE (Association déclarée) - Route de Marseille, MIN - Bâtiment U, 84000 AVIGNON - France

Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du SUD OUEST (Association déclarée) - Agropole Bâtiment Alphagro, Route de Condom, 47931 AGEN - France

Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du VAL DE LOIRE (Association déclarée - 2, Avenue jean Joxe MIN, 49051 ANGERS - France

Comité Économique Agricole Fruits et Légumes du NORD EST (Association déclarée) - 11, Avenue de la Résistance, 54520 LAXOU - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; ufs ; lait et produits laitiers ; viande et extraits de viande ; poisson, volaille. Asperges ; fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Services de publicité pour le compte de tiers ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).