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Marques déposées par Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie
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CAROTTES DES SABLES DE CREANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROTTES DES SABLES DE CREANCES
Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie

Numéro de dépôt :
1527191
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1999
CAROTTES DES SABLES DE CREANCES de Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie

Présentation de la marque CAROTTES DES SABLES DE CREANCES

Déposée le 9 février 1989 par Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROTTES DES SABLES DE CREANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie, domicilié(e) Maison de l'Agriculture - Avenue de Paris, 50009 SAINT-LO Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA - France.

La marque CAROTTES DES SABLES DE CREANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527191.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROTTES DES SABLES DE CREANCES est expirée depuis le 9 février 1999.

Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : ENVIRONNEMENT RESPECTE , BAIE DU MONT ST MICHEL , Les Printanies Asperges de France la fraîcheur en plus , Les Printanies , JARDINS DE COCAGNE , PRODUIRE AUTREMENT POUR PROTEGER L'ENVIRONNEMENT LEGUMES DU VAL DE SAIRE , OIGNON DE FRANCE , COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES MIDI-PYRENEES COMIPY , Le Melon Sélénais , CAROTTES BAIE DU MONT-SAINT-MICHEL


Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie - Maison de l'Agriculture - Avenue de Paris, 50009 SAINT-LO Cédex - France


SOPEXA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Carottes, Carottes en conserve

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.