ALC
Présentation de la marque ALC
Déposée le 16 septembre 1982 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES D'AQUITAINE (syndicat agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALC est expirée depuis le 16 septembre 1992.
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES D'AQUITAINE (syndicat agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05