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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DE L'OLIVIER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DE L'OLIVIER Association régie par les dispositions de la Loi 1901 Maison des Agriculteurs

Numéro de dépôt :
1708834
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2011
Marque en couleurs, figurative de COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DE L\'OLIVIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 novembre 1991 par l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DE L'OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DE L'OLIVIER domicilié(e) 22 Avenue Henri Pontier, 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 (dossier no 2210111) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2210111) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708834.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 novembre 2011.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DE L'OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : LA LUCQUES L'OLIVE, PASSION SOLEIL SUR VOTRE TABLE , HYDRALIVE


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DE L'OLIVIER Association régie par les dispositions de la Loi 1901 Maison des Agriculteurs - 22 Avenue Henri Pontier, 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 (dossier no 2210111) - France


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2210111) - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2210111 - Publication au BOPI 2001-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Olives cassées, provenant de la vallée des Baux-de-Provence