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Marques déposées par Comité des OEuvres Sociales
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COS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COS
Comité des OEuvres Sociales

Numéro de dépôt :
4481463
Date de dépôt :
10/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2028
COS de Comité des OEuvres Sociales

Présentation de la marque COS

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par Comité des OEuvres Sociales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est Comité des OEuvres Sociales domicilié(e) 51 rue Gustave Delory - 59047 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité des OEuvres Sociales, Madame NADIA TARQUINIO domicilié(e) 51 rue Gustave Delory - 59047 - Lille - France.

La marque COS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COS arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.


Comité des OEuvres Sociales - 51 rue Gustave Delory - 59047 - LILLE - France


Comité des OEuvres Sociales, Madame NADIA TARQUINIO - 51 rue Gustave Delory - 59047 - Lille - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.