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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DES FOIRES ET SALONS
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CONCOURS DU 1O TAILLEUR DE PIERRE DE FRANCE FOIRES & SALONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCOURS DU 1O TAILLEUR DE PIERRE DE FRANCE FOIRES & SALONS
COMITE DES FOIRES ET SALONS (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1405284
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
29/07/1996
CONCOURS DU 1O TAILLEUR DE PIERRE DE FRANCE FOIRES & SALONS de COMITE DES FOIRES ET SALONS

Présentation de la marque CONCOURS DU 1O TAILLEUR DE PIERRE DE FRANCE FOIRES & SALONS

Déposée le 29 juillet 1986 par l'association loi 1901 COMITE DES FOIRES ET SALONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « CONCOURS DU 1O TAILLEUR DE PIERRE DE FRANCE FOIRES & SALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DES FOIRES ET SALONS domicilié(e) Rue des écoles, Hôtel de ville, 88200 REMIREMONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. BOURGEOIS, Président. - France.

La marque CONCOURS DU 1O TAILLEUR DE PIERRE DE FRANCE FOIRES & SALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOURS DU 1O TAILLEUR DE PIERRE DE FRANCE FOIRES & SALONS est expirée depuis le 29 juillet 1996.


COMITE DES FOIRES ET SALONS (association loi 1901) - Rue des écoles, Hôtel de ville, 88200 REMIREMONT. - France


J. BOURGEOIS, Président. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Organisation d'un Concours de Tailleur de Pierre.