Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALONS DE L'HABITAT ET DU JARDIN
COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, ass. loi 1901

Numéro de dépôt :
4035396
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2023
SALONS DE L\'HABITAT ET DU JARDIN de COMITE DES FETES

Présentation de la marque SALONS DE L'HABITAT ET DU JARDIN

Déposée le 26 septembre 2013 par la société COMITE DES FETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SALONS DE L'HABITAT ET DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la société COMITE DES FETES domicilié(e) Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 336 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, M. LANDRIAU Bernard domicilié(e) Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France.

La marque SALONS DE L'HABITAT ET DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALONS DE L'HABITAT ET DU JARDIN est expirée depuis le 26 septembre 2023.

COMITE DES FETES a également déposé les autres marques suivantes : EXPOCEAN LA ROCHELLE , FOIRE AUX ARBRES , MADELEINE , COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée , PARADIS EN FETE , SALON DE LA GASTRONOMIE DE LA ROCHELLE , MISS VALLEE DE L'AUTOMNE , SALON DU VEHICULE D'OCCASION DE LA ROCHELLE , MARCHE AUX POTIERS DE BOURGOGNE , LA ROUTE DE MANDRIN


COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, ass. loi 1901 - Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France - SIREN 781336227


COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, M. LANDRIAU Bernard - Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;

Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; nettoyage de vêtements ; renovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.