Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMITE DES FETES
/
SALON NATIONAL DES ANTIQUAIRES DE LA ROCHELLE BROCANTE DE LA ROCHELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON NATIONAL DES ANTIQUAIRES DE LA ROCHELLE BROCANTE DE LA ROCHELLE
COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, ass. loi 1901

Numéro de dépôt :
4035409
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2023
SALON NATIONAL DES ANTIQUAIRES DE LA ROCHELLE BROCANTE DE LA ROCHELLE de COMITE DES FETES

Présentation de la marque SALON NATIONAL DES ANTIQUAIRES DE LA ROCHELLE BROCANTE DE LA ROCHELLE

Déposée le 26 septembre 2013 par la société COMITE DES FETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SALON NATIONAL DES ANTIQUAIRES DE LA ROCHELLE BROCANTE DE LA ROCHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la société COMITE DES FETES domicilié(e) Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 336 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, M. LANDRIAU Bernard domicilié(e) Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France.

La marque SALON NATIONAL DES ANTIQUAIRES DE LA ROCHELLE BROCANTE DE LA ROCHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON NATIONAL DES ANTIQUAIRES DE LA ROCHELLE BROCANTE DE LA ROCHELLE est expirée depuis le 26 septembre 2023.

COMITE DES FETES a également déposé les autres marques suivantes : EXPOCEAN LA ROCHELLE , FOIRE AUX ARBRES , MADELEINE , COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée , PARADIS EN FETE , SALON DE LA GASTRONOMIE DE LA ROCHELLE , MISS VALLEE DE L'AUTOMNE , SALON DU VEHICULE D'OCCASION DE LA ROCHELLE , MARCHE AUX POTIERS DE BOURGOGNE , LA ROUTE DE MANDRIN


COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, ass. loi 1901 - Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France - SIREN 781336227


COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, M. LANDRIAU Bernard - Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; perruques.