Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DU VEHICULE D'OCCASION DE LA ROCHELLE
COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, ass. loi 1901

Numéro de dépôt :
4035422
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2023
SALON DU VEHICULE D\'OCCASION DE LA ROCHELLE de COMITE DES FETES

Présentation de la marque SALON DU VEHICULE D'OCCASION DE LA ROCHELLE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par la société COMITE DES FETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SALON DU VEHICULE D'OCCASION DE LA ROCHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la société COMITE DES FETES domicilié(e) Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 336 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, M. Bernard LANDRIAU domicilié(e) Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France.

La marque SALON DU VEHICULE D'OCCASION DE LA ROCHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DU VEHICULE D'OCCASION DE LA ROCHELLE est expirée depuis le 26 septembre 2023.

COMITE DES FETES a également déposé les autres marques suivantes : EXPOCEAN LA ROCHELLE , FOIRE AUX ARBRES , MADELEINE , COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée , PARADIS EN FETE , SALON DE LA GASTRONOMIE DE LA ROCHELLE , MISS VALLEE DE L'AUTOMNE , MARCHE AUX POTIERS DE BOURGOGNE , LA ROUTE DE MANDRIN , FOIRE EXPOSITION DE LA ROCHELLE


COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, ass. loi 1901 - Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France - SIREN 781336227


COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, M. Bernard LANDRIAU - Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Véhicules ; caravanes ; cycles.