COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, ass. loi 1901
Numéro de dépôt :
4035419
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2023
Présentation de la marque SALON DE LA GASTRONOMIE DE LA ROCHELLE
Déposée le 26 septembre 2013 par la société COMITE DES FETES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SALON DE LA GASTRONOMIE DE LA ROCHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la société COMITE DES FETES domicilié(e) Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 336 227 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, M. LANDRIAU Bernard domicilié(e) Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France.
La marque SALON DE LA GASTRONOMIE DE LA ROCHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, ass. loi 1901 - Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France - SIREN 781336227
COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, M. LANDRIAU Bernard - Parc des Expositions, 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux.
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