Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DES FETES
/
PARADIS EN FETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARADIS EN FETE
COMITE DES FETES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
93498610
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/08/2013

Présentation de la marque PARADIS EN FETE

Déposée le 21 décembre 1993 par l'association loi 1901 COMITE DES FETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « PARADIS EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DES FETES domicilié(e) Mairie,69460 ODENAS (dossier no 2247582) - 69460 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Secrétaire du COMITE DES FETES domicilié(e) MAIRIE,69460 ODENAS (dossier no 2247582) - 69460 - France.

La marque PARADIS EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARADIS EN FETE est expirée depuis le 4 août 2013.

COMITE DES FETES a également déposé les autres marques suivantes : EXPOCEAN LA ROCHELLE , FOIRE AUX ARBRES , MADELEINE , COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée , SALON DE LA GASTRONOMIE DE LA ROCHELLE , MISS VALLEE DE L'AUTOMNE , SALON DU VEHICULE D'OCCASION DE LA ROCHELLE , MARCHE AUX POTIERS DE BOURGOGNE , LA ROUTE DE MANDRIN , FOIRE EXPOSITION DE LA ROCHELLE


COMITE DES FETES Association loi 1901 - Mairie,69460 ODENAS (dossier no 2247582) - 69460 - France


Monsieur le Secrétaire du COMITE DES FETES - MAIRIE,69460 ODENAS (dossier no 2247582) - 69460 - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2003 n°2247582 - Publication au BOPI 2003-08-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Production de Spectacles et représentation de Spectacles Service de Restauration VIN

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.