MISS VALLEE DE L'AUTOMNE

COMITE DES FÊTES - ASSOCIATION LOI 1901

Présentation de la marque MISS VALLEE DE L'AUTOMNE

Déposée le 26 août 2002 par l'association loi 1901 COMITE DES FÊTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « MISS VALLEE DE L'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DES FÊTES domicilié(e) MAIRIE,60129 ORROUY - 60129 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERRIEST PAULE domicilié(e) 85 RUE DE LA FORET,60129 ORROUY - 60129 - France.

La marque MISS VALLEE DE L'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS VALLEE DE L'AUTOMNE est expirée depuis le 26 août 2012.

COMITE DES FÊTES a également déposé les autres marques suivantes : EXPOCEAN LA ROCHELLE , FOIRE AUX ARBRES , MADELEINE , COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée , PARADIS EN FETE , SALON DE LA GASTRONOMIE DE LA ROCHELLE , SALON DU VEHICULE D'OCCASION DE LA ROCHELLE , MARCHE AUX POTIERS DE BOURGOGNE , LA ROUTE DE MANDRIN , FOIRE EXPOSITION DE LA ROCHELLE