Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXPOCEAN LA ROCHELLE
COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4286205
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2026
EXPOCEAN LA ROCHELLE de COMITE DES FETES

Présentation de la marque EXPOCEAN LA ROCHELLE

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par l'association loi 1901 COMITE DES FETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXPOCEAN LA ROCHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DES FETES domicilié(e) 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 336 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DES FETES FOIRES ET SALONS, M. Bernard LANDRIAU domicilié(e) 1 RUE Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE - France.

La marque EXPOCEAN LA ROCHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286205.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPOCEAN LA ROCHELLE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

COMITE DES FETES a également déposé les autres marques suivantes : FOIRE AUX ARBRES , MADELEINE , COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée , PARADIS EN FETE , SALON DE LA GASTRONOMIE DE LA ROCHELLE , MISS VALLEE DE L'AUTOMNE , SALON DU VEHICULE D'OCCASION DE LA ROCHELLE , MARCHE AUX POTIERS DE BOURGOGNE , LA ROUTE DE MANDRIN , FOIRE EXPOSITION DE LA ROCHELLE


COMITE DES FETES, FOIRES ET SALONS DE LA ROCHELLE, Association loi 1901 - 1 rue Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France - SIREN 781336227


COMITE DES FETES FOIRES ET SALONS, M. Bernard LANDRIAU - 1 RUE Henri Barbusse - 17043 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles .