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COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée
Comité des Fêtes, Association
Commune de Châteaubriant, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3811782
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2021
COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée de Comité des Fêtes

Présentation de la marque COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée

Déposée le 3 mars 2011 par Comité des Fêtes et Commune de ChâteaubriantTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Les déposants sont Comité des Fêtes, Association domicilié(e) 59, rue du Maréchal Foch - 44110 - CHATEAUBRIANT - France et Commune de ChâteaubriantTODO domicilié(e) Place Ernest Bréant - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité des Fêtes, Monique MACÉ domicilié(e) 59, rue du Maréchal Foch - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

La marque COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée est expirée depuis le 3 mars 2021.


Comité des Fêtes, Association - 59, rue du Maréchal Foch - 44110 - CHATEAUBRIANT - France

Commune de Châteaubriant, collectivité territoriale - Place Ernest Bréant - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


Comité des Fêtes, Monique MACÉ - 59, rue du Maréchal Foch - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté ; salons de coiffure ; organisation de concours de beauté.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.