CALCIO de LYON

COMITE DES FETES ET D'ANIMATION DE LA VILLE DE LYON ET DU DEPARTEMENT DU RHONE Association régie par la loi du 1erJuillet 1901

Présentation de la marque CALCIO de LYON

Déposée le 19 janvier 1998 par l'association loi 1901 COMITE DES FETES ET D'ANIMATION DE LA VILLE DE LYON ET DU DEPARTEMENT DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALCIO de LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DES FETES ET D'ANIMATION DE LA VILLE DE LYON ET DU DEPARTEMENT DU RHONE domicilié(e) Pavillon du Tourisme, Place Bellecour, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CALCIO de LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCIO de LYON est expirée depuis le 19 janvier 2008.

COMITE DES FETES ET D'ANIMATION DE LA VILLE DE LYON ET DU DEPARTEMENT DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : CALCIO STORICO de LYON COMITE DES FETES DE LA VILLE DE LYON , FETES DE LA PAIX ET DES CULTURES COMITE DES FETES DE LA VILLE DE LYON , LA FETE DES BANNIERES DU MONDE