Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT DES PAQUEBOTS
COMITE DES FETES DU HAVRE - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
97662114
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque NUIT DES PAQUEBOTS

Déposée le 30 janvier 1997 par l'association loi 1901 COMITE DES FETES DU HAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « NUIT DES PAQUEBOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DES FETES DU HAVRE domicilié(e) 32, Cours de la République, 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE FETES DU HAVRE - France.

La marque NUIT DES PAQUEBOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT DES PAQUEBOTS est expirée depuis le 30 janvier 2007.

COMITE DES FETES DU HAVRE a également déposé les autres marques suivantes : Miss LE HAVRE Mamie LE HAVRE , Comité des Fêtes Le Havre Le Corsiflor La Parade Blanche


COMITE DES FETES DU HAVRE - Association Loi 1901 - 32, Cours de la République, 76600 LE HAVRE - France


COMITE DE FETES DU HAVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité - Gestion des affaires commerciales - Administration commerciale - Travaux de bureau. Education - Formation - Activités sportives

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.