American Bauges Rassemblement de véhicules américains.
Présentation de la marque American Bauges Rassemblement de véhicules américains.
Déposée par voie électronique le 11 août 2015 par l'association loi 1901 Comité des fêtes du Châtelard en Bauges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « American Bauges Rassemblement de véhicules américains. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque American Bauges Rassemblement de véhicules américains. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque American Bauges Rassemblement de véhicules américains. arrivera à expiration en date du 11 août 2025.
Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49