(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 mars 1996 par COMITE DES FETES DE SAINT-CIRQ-LAPOPIE ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI DU 1er JUILLET 1901 ET DU DECRET DU 16 AOUT 1901 et Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616337.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 mars 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17