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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DES FETES DE BIENFAISANCE DE CHAGNY
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MI CAREME CHAGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MI CAREME CHAGNY
COMITE DES FETES DE BIENFAISANCE DE CHAGNY (Association régie par la Loi du 1/7/1901)

Numéro de dépôt :
1359110
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
14/02/1996
MI CAREME CHAGNY de COMITE DES FETES DE BIENFAISANCE DE CHAGNY

Présentation de la marque MI CAREME CHAGNY

Déposée le 14 février 1986 par l'association loi 1901 COMITE DES FETES DE BIENFAISANCE DE CHAGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « MI CAREME CHAGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DES FETES DE BIENFAISANCE DE CHAGNY domicilié(e) Mairie de 71150 CHAGNY. - France.

La marque MI CAREME CHAGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MI CAREME CHAGNY est expirée depuis le 14 février 1996.


COMITE DES FETES DE BIENFAISANCE DE CHAGNY (Association régie par la Loi du 1/7/1901) - Mairie de 71150 CHAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Publicité et affaires : publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Education et divertissement : Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de manifestations publiques du type Carnaval, jeux, corso, ainsi que tous services liés à la promotion et à la publicité desdites manifestations.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.