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Marques déposées par COMITE DES FETES D'ANIMATIONS FESTIVES ET CULTURELLES DE VENELLES Loi 1901 LES BACCHANALES DU JAZZ
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LES BACCHANALES DU JAZZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BACCHANALES DU JAZZ
COMITE DES FETES D'ANIMATIONS FESTIVES ET CULTURELLES DE VENELLES Loi 1901 LES BACCHANALES DU JAZZ

Numéro de dépôt :
3399592
Date de dépôt :
23/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/12/2015
LES BACCHANALES DU JAZZ de COMITE DES FETES D\'ANIMATIONS FESTIVES ET CULTURELLES DE VENELLES Loi 1901 LES BACCHANALES DU JAZZ

Présentation de la marque LES BACCHANALES DU JAZZ

Déposée le 23 décembre 2005 par COMITE DES FETES D'ANIMATIONS FESTIVES ET CULTURELLES DE VENELLES Loi 1901 LES BACCHANALES DU JAZZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES BACCHANALES DU JAZZ »

Le déposant est COMITE DES FETES D'ANIMATIONS FESTIVES ET CULTURELLES DE VENELLES Loi 1901 LES BACCHANALES DU JAZZ domicilié(e) 7 BIS GRAND RUE,13770 VENELLES - 13770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PATRICK HUMBERT domicilié(e) 12 CH. DE LA FUTAIE, les FORESTIÈRES,13770 VENELLES - 13770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BACCHANALES DU JAZZ est expirée depuis le 23 décembre 2015.


COMITE DES FETES D'ANIMATIONS FESTIVES ET CULTURELLES DE VENELLES Loi 1901 LES BACCHANALES DU JAZZ - 7 BIS GRAND RUE,13770 VENELLES - 13770 - France


MONSIEUR PATRICK HUMBERT - 12 CH. DE LA FUTAIE, les FORESTIÈRES,13770 VENELLES - 13770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Animations festives et culturelles.