Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Comité des Constructeurs Français d'AutomobilesTODO
/
PRIX PANHARD AUTOMOBILE ET SOCIETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIX PANHARD AUTOMOBILE ET SOCIETE
Comité des Constructeurs Français d'Automobiles, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3659296
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
PRIX PANHARD AUTOMOBILE ET SOCIETE de Comité des Constructeurs Français d\'Automobiles

Présentation de la marque PRIX PANHARD AUTOMOBILE ET SOCIETE

Déposée le 22 juin 2009 par Comité des Constructeurs Français d'AutomobilesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIX PANHARD AUTOMOBILE ET SOCIETE »

Le déposant est Comité des Constructeurs Français d'AutomobilesTODO domicilié(e) 2 rue de Presbourg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité des Constructeurs Français d'Automobiles domicilié(e) 2 rue de Presbourg - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX PANHARD AUTOMOBILE ET SOCIETE est expirée depuis le 22 juin 2019.

Comité des Constructeurs Français d'Automobiles a également déposé les autres marques suivantes : PRIX JEAN PANHARD AUTOMOBILE ET SOCIETE , PRIX JEAN PANHARD


Comité des Constructeurs Français d'Automobiles, syndicat professionnel - 2 rue de Presbourg - 75008 - PARIS - France - SIREN 775671662


Comité des Constructeurs Français d'Automobiles - 2 rue de Presbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Organisation de concours (éducation ou divertissement).