Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMITE DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FONDERIE (C.A.E.F
/
QGS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QGS
COMITE DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FONDERIE (C.A.E.F.)

Numéro de dépôt :
1218898
Date de dépôt :
15/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2002
QGS de COMITE DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FONDERIE (C.A.E.F

Présentation de la marque QGS

Déposée le 15 novembre 1982 par COMITE DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FONDERIE (C.A.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FONDERIE (C.A.E.F.), domicilié(e) 2, rue de Bassano, 75008 PARIS (dossier no 2010552) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2010552) - France.

La marque QGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QGS est expirée depuis le 15 novembre 2002.


COMITE DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FONDERIE (C.A.E.F.) - 2, rue de Bassano, 75008 PARIS (dossier no 2010552) - France


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2010552) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1992 n°2010552 - Publication au BOPI 1992-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Des pièces moulées sur modèles en fontes à graphite sphéroïdal.