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Marques déposées par l'association loi 1901 comité départemental ufolep du rhône
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Bouge ton asso'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bouge ton asso'
comité départemental ufolep du rhône, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4108842
Date de dépôt :
29/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2024
Bouge ton asso\' de comité départemental ufolep du rhône

Présentation de la marque Bouge ton asso'

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2014 par l'association loi 1901 comité départemental ufolep du rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bouge ton asso' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 comité départemental ufolep du rhône domicilié(e) 20 rue François Garcin - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, comité départemental ufolep du rhône, Mme. danielle roux domicilié(e) 20 rue François Garcin - 69003 - LYON - France.

La marque Bouge ton asso' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouge ton asso' est expirée depuis le 29 juillet 2024.


comité départemental ufolep du rhône, association loi 1901 - 20 rue François Garcin - 69003 - LYON - France


comité départemental ufolep du rhône, Mme. danielle roux - 20 rue François Garcin - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.