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Marques déposées par Comité Départemental Olympique et Sportif de la Dordogne
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LES ECLATS DU SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ECLATS DU SPORT
Comité Départemental Olympique et Sportif de la Dordogne, dit C.D.O.S. 24 Association de la loi 1901, enregistrée le 14 Mai 1975 à la Préfecture de la Dordogne sous le No 4145

Numéro de dépôt :
99781083
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque LES ECLATS DU SPORT

Déposée le 9 mars 1999 par Comité Départemental Olympique et Sportif de la Dordogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « LES ECLATS DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est Comité Départemental Olympique et Sportif de la Dordogne, dit C.D.O.S. 24 Association de la loi 1901, enregistrée le 14 Mai 1975 à la Préfecture de la Dordogne sous le No 4145, domicilié(e) 46, rue Kléber, 24000 PERIGUEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr le Président Du C.D.O.S. 24 - France.

La marque LES ECLATS DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECLATS DU SPORT est expirée depuis le 9 mars 2009.

Comité Départemental Olympique et Sportif de la Dordogne a également déposé les autres marques suivantes : ACTIV' & VOUS , CDOS NORD , Les ELLES du sport , SPORT62 , LUMI RUN , Les Trophées du Sport Varois , BASICOMPTA , Je nage donc je suis , 36 d'Or 36 d'Argent 36 de Bronze , DEFI DES PUFFINS


Comité Départemental Olympique et Sportif de la Dordogne, dit C.D.O.S. 24 Association de la loi 1901, enregistrée le 14 Mai 1975 à la Préfecture de la Dordogne sous le No 4145 - 46, rue Kléber, 24000 PERIGUEUX. - France


Mr le Président Du C.D.O.S. 24 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Organisation d'une cérémonie annuelle ayant pour but d'honorer principalement, après étude de leur palmarès les athlètes du département de la Dordogne toutes disciplines et toutes catégories confondues, qui ont obtenu, au cours de la saison écoulée, un titre de champion de France, d'Europe, du Monde, ou qui ont été retenus dans une sélection nationale., peut aussi honorer toute personne, physique ou morale ayant oeuvré de façon remarquable pour le développement du sport dans le département.