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Marques déposées par Comité Départemental Olympique et Sportif du Nord
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CDOS NORD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CDOS NORD
Comité Départemental Olympique et Sportif du Nord

Numéro de dépôt :
4682395
Date de dépôt :
15/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2030
CDOS NORD de Comité Départemental Olympique et Sportif du Nord

Présentation de la marque CDOS NORD

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2020 par Comité Départemental Olympique et Sportif du Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDOS NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est Comité Départemental Olympique et Sportif du Nord domicilié(e) 26 rue Denis Papin - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean COSLÉOU domicilié(e) 26 rue Denis Papin - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.

La marque CDOS NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDOS NORD arrivera à expiration en date du 15 septembre 2030.


Comité Départemental Olympique et Sportif du Nord - 26 rue Denis Papin - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France


Monsieur Jean COSLÉOU - 26 rue Denis Papin - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Activités sportives et culturelles.