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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Départemental Olympique et Sportif de la Vienne
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BASICOMPTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASICOMPTA
Comité Départemental Olympique et Sportif de la Vienne, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3818775
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
BASICOMPTA de Comité Départemental Olympique et Sportif de la Vienne

Présentation de la marque BASICOMPTA

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par l'association loi 1901 Comité Départemental Olympique et Sportif de la Vienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASICOMPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental Olympique et Sportif de la Vienne domicilié(e) Maison des Sports - Château de Boivre 86 580 Vouneuil /s Biard - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 590 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental Olympique et Sportif de la Vienne domicilié(e) Maison des Sports - Château de Boivre 86 580 Vouneuil /s Biard - France.

La marque BASICOMPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASICOMPTA est expirée depuis le 29 mars 2021.

Comité Départemental Olympique et Sportif de la Vienne a également déposé les autres marques suivantes : ACTIV' & VOUS , CDOS NORD , Les ELLES du sport , LES ECLATS DU SPORT , SPORT62 , LUMI RUN , Les Trophées du Sport Varois , Je nage donc je suis , 36 d'Or 36 d'Argent 36 de Bronze , DEFI DES PUFFINS


Comité Départemental Olympique et Sportif de la Vienne, Association Loi 1901 - Maison des Sports - Château de Boivre 86 580 Vouneuil /s Biard - France - SIREN 399590926


Comité Départemental Olympique et Sportif de la Vienne - Maison des Sports - Château de Boivre 86 580 Vouneuil /s Biard - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 9 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604572 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.