Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE COTE D'OR
/
HANDIPASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDIPASSION
COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE COTE D'OR, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3762385
Date de dépôt :
27/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2020
HANDIPASSION de COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE COTE D\'OR

Présentation de la marque HANDIPASSION

Déposée par voie électronique le 27 août 2010 par COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE COTE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDIPASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE COTE D'OR, ASSOCIATION domicilié(e) 2 rue DES CORROYEURS Bte D4 - 21068 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE COTE D'OR domicilié(e) 2 RUE DES CORROYEURS Bte D 4 - 21068 - DIJON - France.

La marque HANDIPASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDIPASSION est expirée depuis le 27 août 2020.


COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE COTE D'OR, ASSOCIATION - 2 rue DES CORROYEURS Bte D4 - 21068 - DIJON - France


COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE COTE D'OR - 2 RUE DES CORROYEURS Bte D 4 - 21068 - DIJON - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Activités sportives et culturelles.