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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME
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TERROIRS DE LOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIRS DE LOIRE
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3424163
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
TERROIRS DE LOIRE de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME

Présentation de la marque TERROIRS DE LOIRE

Déposée le 14 avril 2006 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS DE LOIRE »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME domicilié(e) 5 RUE DE LA VOÛTE DU CHÂTEAU, BP 149,41005 BLOIS CEDEX - 41005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME domicilié(e) 5 RUE DE LA VOÛTE DU CHÂTEAU, BP 149,41005 BLOIS CEDEX - 41005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DE LOIRE est expirée depuis le 14 avril 2016.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : ALPERESO , LE CLUB 35 , GARY , itourism , i tourism , LA NUIT DES REFUGES , Hautes-Alpes, Naturellement au coeur des Alpes , AGENCE INTERNATIONALE VIENNE FUTUROSCOPE , visitprovence , NID VACANCES LOCATIONS DE VACANCES


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ASSOCIATION LOI 1901 - 5 RUE DE LA VOÛTE DU CHÂTEAU, BP 149,41005 BLOIS CEDEX - 41005 - France


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME - 5 RUE DE LA VOÛTE DU CHÂTEAU, BP 149,41005 BLOIS CEDEX - 41005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Brochures ; Dépliant de promotion touristique sur l'offre terroir en loir-et-cher (vins fromages et autres produits emblematiques du département). Suggestions d'itinéraires de visites et présentation de recettes. Carte.