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Marques déposées par la société Comité Départemental du Tourisme
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Made in the French Alps
Marque expirée - Marque en non vigueur

Made in the French Alps
Comité Départemental du Tourisme, Association de loi 1901

Numéro de dépôt :
3621468
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2018
Made in the French Alps de Comité Départemental du Tourisme

Présentation de la marque Made in the French Alps

Déposée le 5 décembre 2008 par la société Comité Départemental du Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Made in the French Alps »

Le déposant est la société Comité Départemental du Tourisme domicilié(e) BP 46 13 Av Maréchal Foch - 05002 - GAP Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 726 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme domicilié(e) BP 46 13 Av Marechal Foch - 05002 - GAP Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Made in the French Alps est expirée depuis le 5 décembre 2018.

Comité Départemental du Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : ALPERESO , LE CLUB 35 , GARY , itourism , i tourism , LA NUIT DES REFUGES , Hautes-Alpes, Naturellement au coeur des Alpes , AGENCE INTERNATIONALE VIENNE FUTUROSCOPE , visitprovence , NID VACANCES LOCATIONS DE VACANCES


Comité Départemental du Tourisme, Association de loi 1901 - BP 46 13 Av Maréchal Foch - 05002 - GAP Cedex - France - SIREN 326726718


Comité Départemental du Tourisme - BP 46 13 Av Marechal Foch - 05002 - GAP Cedex - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.