Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Finistère Gourmand
Comité Départemental du Tourisme Association déclarée selon les dispositions de la loi 1901

Numéro de dépôt :
98741236
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque Le Finistère Gourmand

Déposée le 3 juillet 1998 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Finistère Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme domicilié(e) 11, rue Théodore Le Hars, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 577 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme - France.

La marque Le Finistère Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Finistère Gourmand est expirée depuis le 3 juillet 2008.

Comité Départemental du Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : ALPERESO , LE CLUB 35 , GARY , itourism , i tourism , LA NUIT DES REFUGES , Hautes-Alpes, Naturellement au coeur des Alpes , AGENCE INTERNATIONALE VIENNE FUTUROSCOPE , visitprovence , NID VACANCES LOCATIONS DE VACANCES


Comité Départemental du Tourisme Association déclarée selon les dispositions de la loi 1901 - 11, rue Théodore Le Hars, 29000 QUIMPER - France - SIREN 775577562


Comité Départemental du Tourisme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

distribution de prospectus.