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Marques déposées par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME
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Gîtes de Moselle-gîtes de Moselle Gîte de Moselle-gîte de Moselle gite moselle-gite 57-gites57
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gîtes de Moselle-gîtes de Moselle Gîte de Moselle-gîte de Moselle gite moselle-gite 57-gites57
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3882823
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/01/2022
Gîtes de Moselle-gîtes de Moselle Gîte de Moselle-gîte de Moselle gite moselle-gite 57-gites57 de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME

Présentation de la marque Gîtes de Moselle-gîtes de Moselle Gîte de Moselle-gîte de Moselle gite moselle-gite 57-gites57

Déposée le 5 janvier 2012 par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Gîtes de Moselle-gîtes de Moselle Gîte de Moselle-gîte de Moselle gite moselle-gite 57-gites57 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME, ASSOCIATION domicilié(e) 2-4 RUE DU PONT MOREAU - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME, M. KLAINE Jean-Michel domicilié(e) 2-4 RUE DU PONT MOREAU - 57000 - METZ - France.

La marque Gîtes de Moselle-gîtes de Moselle Gîte de Moselle-gîte de Moselle gite moselle-gite 57-gites57 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gîtes de Moselle-gîtes de Moselle Gîte de Moselle-gîte de Moselle gite moselle-gite 57-gites57 est expirée depuis le 5 janvier 2022.


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME, ASSOCIATION - 2-4 RUE DU PONT MOREAU - 57000 - METZ - France


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME, M. KLAINE Jean-Michel - 2-4 RUE DU PONT MOREAU - 57000 - METZ - France


Republication pour erratum - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Errata de la publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Papier ; affiches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes), en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimé, échantillons.) Gestion de fichiers informatiques. Publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Communications radiophoniques ou téléphoniques.

Organisation de voyages.

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.