COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3828436
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2021
Présentation de la marque SO GERS
Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SO GERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE domicilié(e) 3, Boulevard Roquelaure - 32002 - AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 986 416 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE domicilié(e) 3, Boulevard Roquelaure - 32002 - AUCH - France.
La marque SO GERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO GERS est expirée depuis le 4 mai 2021.
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BARS ET CAFES DU GERS , LA TRUFFE DU POITOU
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE, ASSOCIATION LOI 1901 - 3, Boulevard Roquelaure - 32002 - AUCH - France - SIREN 776986416
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE - 3, Boulevard Roquelaure - 32002 - AUCH - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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