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Marques déposées par la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA VIENNE
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LA TRUFFE DU POITOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRUFFE DU POITOU
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA VIENNE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3792074
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2020
LA TRUFFE DU POITOU de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA VIENNE

Présentation de la marque LA TRUFFE DU POITOU

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2010 par la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRUFFE DU POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA VIENNE domicilié(e) 33 PLACE CHARLES DE GAULLE - BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 554 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA VIENNE domicilié(e) 33 PLACE CHARLES DE GAULLE - BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France.

La marque LA TRUFFE DU POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRUFFE DU POITOU est expirée depuis le 21 décembre 2020.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : SO GERS , BARS ET CAFES DU GERS


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA VIENNE, ASSOCIATION - 33 PLACE CHARLES DE GAULLE - BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France - SIREN 781554365


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA VIENNE - 33 PLACE CHARLES DE GAULLE - BP 287 - 86007 - POITIERS Cedex - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.