COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4018792
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2023
Présentation de la marque BARS ET CAFES DU GERS
Déposée le 10 juillet 2013 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BARS ET CAFES DU GERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE domicilié(e) 3, Boulevard Roquelaure, BP 50106 - 32002 - AUCH CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 986 416 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE, M. PERRUSSAN Robert domicilié(e) 3, Boulevard Roquelaure, BP 50106 - 32002 - AUCH CEDEX - France.
La marque BARS ET CAFES DU GERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARS ET CAFES DU GERS est expirée depuis le 10 juillet 2023.
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : SO GERS , LA TRUFFE DU POITOU
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE, Association Loi 1901 - 3, Boulevard Roquelaure, BP 50106 - 32002 - AUCH CEDEX - France - SIREN 776986416
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DU GERS EN GASCOGNE, M. PERRUSSAN Robert - 3, Boulevard Roquelaure, BP 50106 - 32002 - AUCH CEDEX - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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