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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme et des Loisirs du Gers en Gascogne
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les bons crus D'ARTAGNAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

les bons crus D'ARTAGNAN
Comité Départemental du Tourisme et des Loisirs du Gers en Gascogne Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3560524
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2018
les bons crus D\'ARTAGNAN de Comité Départemental du Tourisme et des Loisirs du Gers en Gascogne

Présentation de la marque les bons crus D'ARTAGNAN

Déposée le 3 mars 2008 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme et des Loisirs du Gers en Gascogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les bons crus D'ARTAGNAN »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme et des Loisirs du Gers en Gascogne domicilié(e) 3 Boulevard Roquelaure,32000 AUCH - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 986 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme et des Loisirs du Gers en Gascogne domicilié(e) 3 Boulevard Roquelaure,32000 AUCH - 32000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 31 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les bons crus D'ARTAGNAN est expirée depuis le 3 mars 2018.

Comité Départemental du Tourisme et des Loisirs du Gers en Gascogne a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS DE L'OFFRE , LE PETIT D'ARTAGNAN , gersfriendly , LES RENCONTRES DE L'OFFRE TOURISTIQUE


Comité Départemental du Tourisme et des Loisirs du Gers en Gascogne Association Loi 1901 - 3 Boulevard Roquelaure,32000 AUCH - 32000 - France - SIREN 776986416


Comité Départemental du Tourisme et des Loisirs du Gers en Gascogne - 3 Boulevard Roquelaure,32000 AUCH - 32000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Inscription le 30 septembre 2008 - retrait partiel n°481718 - Publication au BOPI 2008-09-30

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 15 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754213 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; geaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.