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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR
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Pass Sites
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pass Sites
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3572397
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/04/2018
Pass Sites de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR

Présentation de la marque Pass Sites

Déposée le 28 avril 2008 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Pass Sites »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR domicilié(e) 1 BOULEVARD FOCH, BP 99,83003 DRAGUIGNAN CEDEX - 83003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 066 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR domicilié(e) 1 BOULEVARD FOCH, BP 99,83003 DRAGUIGNAN CEDEX - 83003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass Sites est expirée depuis le 28 avril 2018.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : Balades Nature Commentées , BALADES NATURE ACCOMPAGNÉES , Semaine Varoise de la Randonnée Pédestre


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR ASSOCIATION LOI 1901 - 1 BOULEVARD FOCH, BP 99,83003 DRAGUIGNAN CEDEX - 83003 - France - SIREN 783066533


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR - 1 BOULEVARD FOCH, BP 99,83003 DRAGUIGNAN CEDEX - 83003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Inscription le 30 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°593674 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 3 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619538 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Produits de l'imprimerie, affiches, cartes, prospectus, brochures, dessins. ;

Publicité, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. ;

Services de télécommunications, transmission d'informations ou de données par voies télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, émission radiophoniques ou télévisées, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. ;

Activités sportives ou culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, production de films, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeux proposés en ligne, publication électronique, micro-édition.