Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAL-DE-MARNE TOURISME & LOISIRS
Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4156340
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2025
VAL-DE-MARNE TOURISME & LOISIRS de Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne

Présentation de la marque VAL-DE-MARNE TOURISME & LOISIRS

Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL-DE-MARNE TOURISME & LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne domicilié(e) 16 rue Joséphine de Beauharnais - 94500 - Champigny-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne, Mme. Emilie Filliot-Salomon domicilié(e) 16 rue Joséphine de Beauharnais - 94500 - Champigny-sur-Marne - France.

La marque VAL-DE-MARNE TOURISME & LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL-DE-MARNE TOURISME & LOISIRS arrivera à expiration en date du 12 février 2025.

Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME SOURCE DE TEMPS LIBRE , RENCONTRES DU TOURISME FRANCAIS LE VAR , Explore Paris , VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME


Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne, Association loi 1901 - 16 rue Joséphine de Beauharnais - 94500 - Champigny-sur-Marne - France


Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne, Mme. Emilie Filliot-Salomon - 16 rue Joséphine de Beauharnais - 94500 - Champigny-sur-Marne - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.