Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME
Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne association loi 1901

Numéro de dépôt :
3469849
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016
VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME de Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne

Présentation de la marque VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME

Déposée le 13 décembre 2006 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne domicilié(e) 38 quai Victor Hugo,94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - 94500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne domicilié(e) 38 quai Victor Hugo,94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - 94500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME est expirée depuis le 13 décembre 2016.

Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne a également déposé les autres marques suivantes : VAL-DE-MARNE TOURISME & LOISIRS , VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME SOURCE DE TEMPS LIBRE , RENCONTRES DU TOURISME FRANCAIS LE VAR , Explore Paris


Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne association loi 1901 - 38 quai Victor Hugo,94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - 94500 - France


Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne - 38 quai Victor Hugo,94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - 94500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ;

Boîtiers ; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Caoutchouc ; gomme ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Ustensiles ou nécessaires de toilette ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.