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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne
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VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME SOURCE DE TEMPS LIBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME SOURCE DE TEMPS LIBRE
Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3469843
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016
VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME SOURCE DE TEMPS LIBRE de Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne

Présentation de la marque VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME SOURCE DE TEMPS LIBRE

Déposée le 13 décembre 2006 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME SOURCE DE TEMPS LIBRE »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne domicilié(e) 38 quai Victor Hugo,94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - 94500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne domicilié(e) 38 quai Victor Hugo,94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - 94500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME SOURCE DE TEMPS LIBRE est expirée depuis le 13 décembre 2016.

Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne a également déposé les autres marques suivantes : VAL-DE-MARNE TOURISME & LOISIRS , RENCONTRES DU TOURISME FRANCAIS LE VAR , Explore Paris , VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME


Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne Association loi 1901 - 38 quai Victor Hugo,94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - 94500 - France


Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne - 38 quai Victor Hugo,94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - 94500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.