Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES DU TOURISME FRANCAIS LE VAR
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
3119286
Date de dépôt :
30/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2011
RENCONTRES DU TOURISME FRANCAIS LE VAR de COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR

Présentation de la marque RENCONTRES DU TOURISME FRANCAIS LE VAR

Déposée le 30 août 2001 par l'association loi 1901 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRES DU TOURISME FRANCAIS LE VAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR domicilié(e) 1, BD FOCH -, B.P. 99, 83003 DRAGUIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 066 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR Monsieur GILLES DREYDEMY - France.

La marque RENCONTRES DU TOURISME FRANCAIS LE VAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES DU TOURISME FRANCAIS LE VAR est expirée depuis le 30 août 2011.

COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : VAL-DE-MARNE TOURISME & LOISIRS , VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME SOURCE DE TEMPS LIBRE , Explore Paris , VAL DE MARNE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME


COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR (ASSOCIATION LOI 1901) - 1, BD FOCH -, B.P. 99, 83003 DRAGUIGNAN CEDEX - France - SIREN 783066533


COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR Monsieur GILLES DREYDEMY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.