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Marques déposées par Comité Départemental du Tourisme du Tarn
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Le Petit Espanté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Petit Espanté
Comité Départemental du Tourisme du Tarn

Numéro de dépôt :
4591698
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2029
Le Petit Espanté de Comité Départemental du Tourisme du Tarn

Présentation de la marque Le Petit Espanté

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par Comité Départemental du Tourisme du Tarn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Espanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est Comité Départemental du Tourisme du Tarn domicilié(e) 10 rue des Grenadiers - 81000 - ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aurélie BONFIGLIO domicilié(e) 10 rue des grenadiers - 81000 - ALBI - France.

La marque Le Petit Espanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Espanté arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

Comité Départemental du Tourisme du Tarn a également déposé les autres marques suivantes : L'air du Tarn , TARN TOURISME , Vos vacances dans le Tarn , TARN OCCITANIE , Le Tarn vous veut du bien


Comité Départemental du Tourisme du Tarn - 10 rue des Grenadiers - 81000 - ALBI - France


Madame Aurélie BONFIGLIO - 10 rue des grenadiers - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; services de messagerie électronique.