Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Tarn
/
HAPPY DIAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY DIAB
Comité départemental du tourisme du Tarn, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4054111
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2023
HAPPY DIAB de Comité départemental du tourisme du Tarn

Présentation de la marque HAPPY DIAB

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2013 par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Tarn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAPPY DIAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Tarn domicilié(e) Moulin des Albigeois, 41 Rue porta, BP 225 - 81006 - ALBI CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 188 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité départemental du tourisme domicilié(e) Moulin des Albigeois, 41 Rue porta, BP 225 - 81006 - ALBI CEDEX - France.

La marque HAPPY DIAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY DIAB est expirée depuis le 12 décembre 2023.

Comité départemental du tourisme du Tarn a également déposé les autres marques suivantes : L'air du Tarn , TARN TOURISME , Vos vacances dans le Tarn , Le Petit Espanté , TARN OCCITANIE , Le Tarn vous veut du bien


Comité départemental du tourisme du Tarn, association loi 1901 - Moulin des Albigeois, 41 Rue porta, BP 225 - 81006 - ALBI CEDEX - France - SIREN 777188103


Comité départemental du tourisme - Moulin des Albigeois, 41 Rue porta, BP 225 - 81006 - ALBI CEDEX - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.