Comité Départemental du Tourisme du Rhône, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3921080
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/05/2022
Présentation de la marque TIP TOP
Déposée le 21 mai 2012 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme du Rhône
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TIP TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme du Rhône domicilié(e) 142 bis Avenue de Saxe - 69003 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme du Rhône, Mme. Catherine INFANTE LAFFAY domicilié(e) 142 bis Avenue de Saxe - 69003 - Lyon - France.
La marque TIP TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921080.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIP TOP est expirée depuis le 21 mai 2022.
Comité Départemental du Tourisme du Rhône, Association loi 1901 - 142 bis Avenue de Saxe - 69003 - Lyon - France
Comité Départemental du Tourisme du Rhône, Mme. Catherine INFANTE LAFFAY - 142 bis Avenue de Saxe - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.
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