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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU PUY-DE-DOME
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PASS 63 LE PASSEPORT DES HABITANTS DU PUY-DE-DÔME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS 63 LE PASSEPORT DES HABITANTS DU PUY-DE-DÔME
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU PUY-DE-DOME ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3238888
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013
PASS 63 LE PASSEPORT DES HABITANTS DU PUY-DE-DÔME de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU PUY-DE-DOME

Présentation de la marque PASS 63 LE PASSEPORT DES HABITANTS DU PUY-DE-DÔME

Déposée le 21 juillet 2003 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU PUY-DE-DOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS 63 LE PASSEPORT DES HABITANTS DU PUY-DE-DÔME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU PUY-DE-DOME domicilié(e) PLACE DE LA BOURSE,63038 CLERMONT-FERRAND - 63038 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 219 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU PUY-DE-DOME JEAN PINARD DIRECTEUR domicilié(e) PLACE DE LA BOURSE,63038 CLERMONT-FERRAND - 63038 - France.

La marque PASS 63 LE PASSEPORT DES HABITANTS DU PUY-DE-DÔME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS 63 LE PASSEPORT DES HABITANTS DU PUY-DE-DÔME est expirée depuis le 21 juillet 2013.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU PUY-DE-DOME a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE EXPLORER PASSEPORT POUR L'AVENTURE DANS LE PUY DE DOME PARS A LA DECOUVERTE D'UN UNIVERS DE TRESORS , PLANETE PUY DE DOME , PLANETE PUY DE DOME.COM , PLANETE OUT DOOR , Puy-de-Dôme Planète en Fête


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU PUY-DE-DOME ASSOCIATION LOI 1901 - PLACE DE LA BOURSE,63038 CLERMONT-FERRAND - 63038 - France - SIREN 779219468


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU PUY-DE-DOME JEAN PINARD DIRECTEUR - PLACE DE LA BOURSE,63038 CLERMONT-FERRAND - 63038 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Télécommunications : Publicité : Distribution de prospectus. Organisation de voyages : Réservation, promotion de places de voyages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.